Bien s’assurer pendant son projet d’assainissement

Assurance des travaux en cours, assurance travaux de construction, assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage : l’assurance joue un rôle important dans le cadre de l’assainissement de votre logement. Les assurances permettent de réduire les risques de coûts imprévus. Vous trouverez ici un aperçu des différentes assurances recommandées dans le cadre d’un projet d’assainissement.

« Assurez-vous que vous disposez des assurances appropriées pour votre projet d’assainissement », explique Silvan Bittel, responsable de la vente aux clients privés chez AIB Assurances privées SA. « En font généralement partie l’assurance des travaux en cours via l’établissement cantonal d’assurance des bâtiments et une assurance travaux de construction ou responsabilité civile du maître d’ouvrage. Assurez-vous que les sommes de couverture et les conditions sont appropriées. »

L’assurance des travaux en cours : une protection pour le projet d’assainissement en soi

Avec l’assurance des travaux en cours, les propriétaires immobiliers sont également protégés contre les conséquences d’éventuels dommages dus au feu ou aux éléments naturels pendant la phase d’assainissement. « L’assurance des travaux en cours garantit qu’il n’y a pas de sous-assurance en cas de dommages dus au feu ou aux éléments naturels pendant et après la phase d’assainissement », explique Silvan Bittel.

Un exemple : une nouvelle installation photovoltaïque posée sur le toit est endommagée par la grêle pendant la phase d’assainissement. Une sous-assurance entraîne une réduction des prestations en cas de sinistre.

L’assurance des travaux en cours est d’ailleurs obligatoire dans la plupart des cantons à partir d’un certain montant dédié à la construction. Dans le canton de Berne, c’est par exemple le cas à partir d’un montant de 25 000 francs dédié à la construction.

Que couvre l’assurance des travaux en cours ? Un exemple tiré de la pratique

Une entreprise de construction travaille sur l’assainissement d’une maison. Pendant la phase d’assainissement, une violente tempête cause des dommages considérables. La tempête arrache le toit à moitié terminé du bâtiment et endommage les fenêtres et les portes déjà rénovées. Étant donné que l’entreprise de construction a respecté les règles de sécurité et de construction en bonne et due forme, l’assurance des travaux en cours couvre dans ce cas les frais de réparation ou de reconstruction du toit, des fenêtres et des portes endommagés.

L’assurance travaux de construction : bien assuré pendant la phase d’assainissement

L’assurance travaux de construction couvre les dommages causés aux éléments de construction déjà fabriqués et mis en œuvre ainsi qu’aux matériaux entreposés sur le chantier pendant la phase d’assainissement. L’assurance travaux de construction protège financièrement les propriétaires immobiliers en cas d’événements inattendus tels que le vol, qui mettent en péril le projet de rénovation.

Que couvre l’assurance travaux de construction ? Un exemple tiré de la pratique

Une entreprise de construction a été chargée d’assainir une maison individuelle. Des matériaux de construction sont stockés sur le chantier pendant la phase d’assainissement. Une nuit, des cambrioleurs s’introduisent sur le chantier. Ils dérobent une grande partie des matériaux de construction coûteux, dont des tuyaux en cuivre, des câbles électriques et des éléments de fenêtres. Comme l’entreprise de construction a pris au préalable des mesures de sécurité adéquates pour protéger le chantier contre le vol ou le vandalisme, l’assurance travaux de construction prend en charge, dans ce sinistre, les frais de remplacement des matériaux de construction volés.

L’assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage : une protection contre les prétentions en responsabilité de tiers

L’assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage est une autre assurance importante que les propriétaires immobiliers devraient envisager lors d’un assainissement. Elle offre une protection contre les prétentions en responsabilité de tiers qui subissent des dommages ou des blessures pendant le projet d’assainissement. Car au final, une personne blessée sur le chantier en raison de travaux d’assainissement peut faire valoir des droits à des dommages et intérêts. L’assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage couvre ce type de revendications de responsabilité et protège les propriétaires d’immeubles contre les pertes financières.

Que couvre une assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage ? Un exemple tiré de la pratique

Une entreprise de construction effectue des travaux d’assainissement sur un bâtiment existant. Pendant ces travaux, une passante qui se trouve à proximité du chantier est blessée par la chute de matériaux de construction. Ses blessures nécessitent un traitement médical. La passante dépose en plus une action en responsabilité contre l’entreprise de construction. Elle y affirme que le manque de mesures de sécurité sur le chantier est à l’origine de ses blessures - à tort, comme on pourra le prouver par la suite.

Dans ce cas, l’assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage couvre les frais médicaux de la passante blessée ainsi que les dommages-intérêts pour le pretium doloris. « Dans de nombreux cas, une assurance responsabilité civile privée, par exemple, inclut automatiquement une assurance responsabilité civile du maître d’ouvrage jusqu’à un montant de construction de 100 000 francs, voire plus », explique Silvan Bittel. Selon lui, il est en outre important de noter que les prestations et conditions exactes peuvent varier d’une police d’assurance à l’autre. L’expert poursuit : « Il est donc conseillé d’examiner attentivement les conditions et, le cas échéant, d’en parler avec une conseillère ou un conseiller en assurances afin de s’assurer que vous bénéficiez de la bonne protection pour votre projet de construction spécifique. »

Quand ces assurances sont-elles particulièrement rentables et quand ne le sont-elles pas ?

« Pour les projets de construction plus importants et plus complexes, il est conseillé de se protéger contre les dommages imprévus. Cela peut réduire des dépenses financières considérables en cas de dommages », constate Silvan Bittel. En revanche, pour les petits projets qui présentent un risque financier moindre, comme les travaux de peinture dans la maison, il peut être approprié, selon l’expert, de renoncer à des assurances supplémentaires.